Sandre

Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau

Version 2 du Dictionnaire des données « Suivi sanitaire des zones de production ou de reparcage conchylicole »

28 juillet 2021
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Le dictionnaire définit les concepts et attributs * métiers se rapportant au suivi sanitaire des zones de production ou de reparcage conchylicoles (zones d'élevage et de pêche professionnelle). Il s'articule autour des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages , des groupes d'espèces de coquillages qui peuvent être visés par les arrêtés de classement ou de déclassement sanitaires. Ces Zones de production sont identifiées au titre du règlement (CE/854/2004 ) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants.

Quelles sont les espèces de coquillages recherchées ?

Le groupe d'espèces de coquillages décrit celles qui peuvent être visées par les arrêtés de classement ou de déclassement.  « On entend par coquillages les espèces marines appartenant aux groupes des mollusques bivalves, des gastéropodes, des échinodermes et des tuniciers. » (Article R.231-35 du Code rural et de la pêche maritime) .
Le classement et le suivi des zones de production de coquillages distinguent 3 groupes de coquillages au regard de leur physiologie et de leur aptitude à la contamination et à la purification:

  • Groupe 1 : les gastéropodes marins (bulots, bigorneaux, ormeaux, crépidules...), les échinodermes (oursins, concombres de mer) et les tuniciers (violets) ;
  • Groupe 2 : les bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l'habitat est constitué par les sédiments (palourdes, coques...) ;
  • Groupe 3 : les bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs (huîtres, moules, coquilles Saint-Jacques...).

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